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Siège Social

Maison témoin

8 rue Cantegril

34470 PEROLS

 

Zone géographique

Hérault

Gard

Aude

Vaucluse

 

contact

04 67 42 93 50

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Carrières

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Pièces à fournir pour demande permis

Vous trouverez ci-dessous la liste de toutes les pièces à fournir pour l'obtention du permis de construire

PIECES NECESSAIRES POUR LES DEMANDES

DE PERMIS DE CONSTRUIRE

 

  • Nom et prénom du demandeur principal :

  • Date de naissance et lieu de naissance :

  • Adresse du demandeur principal :

  • Nom et prénom autre(s) demandeur(s) :

  • Date de naissance et lieu de naissance :

  • Adresse autre(s) demandeur (s) :

  • Attestation notariale de propriété ou pages du compromis comportant les références cadastrales, n° du lot, section, parcelle, superficie et adresse, (Permis d’aménager et attestation achèvement des travaux pour les lotissements) :

  • Plan de situation (avec échelles) ou fichier DWG géomètre :

  • Plan de masse du terrain avec échelle et orientation :

  • Photos du terrain prises sur 3 côtés de près et du plus loin possible

* Une photo du Sud vers le Nord U 2 ( Une de près une de loin )

* Une photo de l’Est vers l’Ouest U 2 ( Une de près une de loin )

* Une photo de l’Ouest vers l’Est U 2 ( Une de près une de loin )

  • Photos de l’entrée du terrain U 2 ( Une de près une de loin )

  • Type de menuiseries :

  • Type de volets :

  • Type d’assainissement :

  • Emplacement des réseaux (E.D.F., Eau, Télécom, Egout) :

  • Etude de sol pour assainissement individuel :

  • Emplacement de l’entrée de propriété :